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325 pages similaires trouvées pour aza://24-11-2021-6B_907-2021
  1. 03.08.2020 8C 484/2019 Pertinence 19%
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    Assurance-accidents
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  2. 12.05.2005 6S.29/2005 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Légitime défense (lésions corporelles simples avec un objet dangereux)
  3. 06.02.2006 2P.187/2005 Pertinence 19%
    IIe Cour de droit public
    Droit fondamental
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    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-accidents
  5. 07.08.2015 1C 244/2015 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    indemnisation LAVI
  6. 11.02.2008 6B 640/2007 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Ordonnance de non-lieu (lésions corporelles graves par négligence)
  7. 17.01.2022 6B 1404/2020 Pertinence 19% publié
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Raub, versuchte schwere Körperverletzung; Anklageprinzip
  8. 06.01.2012 9C 850/2010 Pertinence 19% publié
    IIe Cour de droit social
    Assurance-maladie
    Assurance-maladie
  9. 26.04.2007 U 178/06 Pertinence 19%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (AA)
  10. 15.11.2010 6B 716/2010 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (actes d'ordres sexuel avec un enfant, contrainte et viol); arbitraire
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

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