Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
1225 pages similaires trouvées pour aza://29-11-2021-6B_1498-2020
  1. 07.11.2011 6B 625/2011 Pertinence 11%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, tentative de viol et contrainte sexuelle
  2. 01.06.2017 1C 407/2016 Pertinence 11%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    indemnisation LAVI
  3. 24.02.2006 1P.87/2006 Pertinence 11%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale
  4. 14.02.2014 6B 935/2013 Pertinence 11% publié
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Appel principal, appel joint, entrée en matière
  5. 16.01.2009 1B 282/2008 Pertinence 11%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    récusation d'un procureur
  6. 07.05.2003 6P.37/2003 Pertinence 11%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
  7. 24.11.2008 6B 529/2008 Pertinence 11%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol (art. 190 CP); conclusions civiles
  8. 23.04.2010 6B 1028/2009 Pertinence 11%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait et injure; établissement arbitraire des faits
  9. 10.06.2004 1P.252/2004 Pertinence 11%
    Ire Cour de droit public
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
  10. 01.12.2023 6B 1206/2023 Pertinence 11%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Viol; révocation du sursis; expulsion; indemnité
Précédente 4 5 6 7 8 9 10 11 12 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

Back