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Regeste
Art. 5bis KUVG.
- Versicherteneigenschaft von Akkordanten bei Kollektivversicherungsverträgen (Erw. 1, 2).
- Übertritt in die Einzelversicherung; Aufklärungspflicht der Kassen (Erw. 3).
références
Article:
Art. 5bis KUVG