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  1. 17.04.2001 6S.109/2001 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  2. 14.11.2014 6B 305/2014 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié (art. 140 ch. 3 CP); fixation de la peine
  3. 21.01.2016 6B 364/2015 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (vol, brigandage, dommages à la propriété, violation de domicile et contravention à la LF sur les stupéfiants)
  4. 06.09.2005 6S.203/2005 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifiée (art. 140 CP)
  5. 19.11.2013 6B 660/2013 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (brigandage qualifié; infraction à la Loi fédérale sur les armes)
  6. 15.08.2007 6B 161/2007 Pertinence 68% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Prise d'otage (art. 185 CP)
  7. 06.09.2005 6P.74/2005 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Complicité de brigandage qualifié (art. 140 ch. 4 CP); mesure de la peine (art. 63 CP)
  8. 06.09.2005 6P.68/2005 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Brigandage qualifié (art. 140 CP), fixation de la peine (art. 63 CP)
  9. 22.05.2024 6B 1159/2023 Pertinence 66%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de vol en bande, vol en bande et par métier, brigandage, etc.; fixation de la peine; présomption d'innocence
  10. 20.07.2009 6B 334/2009 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (brigandage)
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