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1297 pages similaires trouvées pour aza://26-01-2009-6B_849-2008
  1. 26.01.2009 6B 849/2008 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, lésions corporelles simples avec un objet dangereux; fixation de la peine, sursis
  2. 02.08.2018 6B 503/2018 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat, arbitraire, présomption d'innocence
  3. 26.07.2018 6B 1297/2017 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Plainte pénale, contravention de droit cantonal (primauté du droit fédéral ; droit de se taire), lésions corporelles graves, mise en danger de la vie d'autrui, fixation de la peine
  4. 09.06.2020 6B 332/2020 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, séquestration et contrainte
  5. 16.03.2006 6S.3/2006 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Art. 9, 29 et 32 Cst., 6 CEDH (procédure pénale)
  6. 14.02.2022 6B 38/2021 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Principe d'accusation ; tentative de meurtre ; dol éventuel ; expulsion
  7. 14.05.2012 6B 548/2011 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre
  8. 04.07.2014 6B 977/2013 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, séjour illégal et contravention à la LStup
  9. 08.11.2023 6B 1093/2023 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire
  10. 26.12.2008 6B 604/2008 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis à l'execution de la peine (rixe)
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