Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
485 pages similaires trouvées pour atf://116-IB-203
  1. 11.11.2016 1C 452/2015 Pertinence 54%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan localisé de quartier
  2. 22.12.2021 1C 628/2019 Pertinence 54%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan partiel d'affectation intercommunal
  3. 03.11.2017 1C 494/2015 Pertinence 53%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    concession pour l'utilisation de forces hydrauliques
  4. 25.07.2005 1A.183/2004 Pertinence 53%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    révision du plan d'affectation des zones et du règlement de construction de Champéry
  5. 27.01.2023 1C 240/2021 Pertinence 53% publié
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Plan d'affectation; parc éolien Eoljoux
  6. 26.02.2020 1C 693/2017 Pertinence 53%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    permis de construire, correction de la Baye de Clarens
  7. 18.03.2021 1C 657/2018 Pertinence 53% publié
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Parc éolien de Sainte-Croix
  8. 19.10.2023 1C 48/2021 Pertinence 53%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    plan d'affectation cantonal Parc éolien de la Montagne de-Buttes
  9. 05.05.2014 1C 544/2012 Pertinence 46%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    loi fribourgeoise du 12 septembre 2012 sur la protection de la nature et du paysage (LPNat/FR)
  10. 03.07.2012 1C 393/2011 Pertinence 46%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Vous pouvez exclure un ou plusieurs mots de votre recherche en précédant ceux-ci d'un signe moins (-).
Exemple: ressortissant -italien

Back