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1085 pages similaires trouvées pour atf://141-III-560
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    IIe Cour de droit public
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  10. 18.05.2005 2A.485/2004 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Taxe sur la valeur ajoutée (exploitation d'un fitness; assujettissement)
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