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175 pages similaires trouvées pour atf://141-IV-336
  1. 29.11.2023 6B 1136/2023 Pertinence 26%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion, durée de l'expulsion ; arbitraire, etc.
  2. 18.12.2018 6B 1174/2018 Pertinence 26%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; violation de la loi fédérale sur les médicaments et les dispositifs médicaux; métier
  3. 11.01.2006 H 193/04 Pertinence 14%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-vieillesse et survivants
    Assurance vieillesse et survivants
  4. 24.02.2005 H 298/02 Pertinence 14%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-vieillesse et survivants
    Assurance vieillesse et survivants
  5. 25.10.2006 H 139/06 Pertinence 14%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-vieillesse et survivants
    Assurance vieillesse et survivants
  6. 18.12.2008 2C 822/2008 Pertinence 14%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôt cantonal et communal 2000; recours tardif
  7. 25.01.2011 6B 845/2010 Pertinence 14%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de non-lieu (violation de la loi fédérale sur le transport de voyageurs)
  8. 01.04.2015 9C 694/2014 Pertinence 14%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-vieillesse et survivants
    Assurance vieillesse et survivants
  9. 25.01.2011 6B 844/2010 Pertinence 14% publié
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de non-lieu (violation de la loi fédérale sur le transport de voyageurs)
  10. 18.07.2001 H 381/00 Pertinence 14%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-vieillesse et survivants
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