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3279 pages similaires trouvées pour atf://90-I-29
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    retrait de permis de conduire
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  7. 30.05.2002 6S.83/2002 Pertinence 44%
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    Cour de droit pénal
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  10. 19.10.2009 6B 663/2009 Pertinence 44%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Révocation de la libération conditionnelle

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