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1098 pages similaires trouvées pour aza://01-05-2009-6B_158-2009
  1. 01.05.2009 6B 158/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat, meutre passionnel
  2. 01.02.2007 6P.252/2006 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Assassinat (art. 112 aCP)
  3. 21.02.2013 6B 687/2012 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat, etc.; arbitraire
  4. 01.11.2012 6B 23/2012 Pertinence 87%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre; meurtre passionnel; arbitraire, garantie d'un procès équitable
  5. 24.01.2024 6B 1126/2023 Pertinence 76%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Assasinat; quotité de la peine; arbitraire
  6. 27.04.2023 6B 1317/2022 Pertinence 75%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    6B_1317/2022: fixation de la peine (tentative d'assassinat, viols); 6B_1348/2022: tentative d'assassinat; fixation de la peine; arbitraire
  7. 02.09.2014 6B 104/2014 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Meurtre, meurtre passionnel, quotité de la peine
  8. 31.10.2000 6P.93/2000 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  9. 25.09.2003 6S.292/2003 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  10. 29.11.2006 6S.310/2006 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Responsabilité restreinte (crime manqué d'assassinat; sursis à l'expulsion)
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