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3889 pages similaires trouvées pour aza://01-10-2020-6B_590-2020
  1. 06.08.2019 6B 167/2019 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Oralité de la procédure; fixation de la peine (escroquerie, blanchiment d'argent); compensation
  2. 23.04.2009 6B 646/2008 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants et contrainte sexuelle; fixation de la peine; prétentions civiles
  3. 04.05.2016 6B 649/2015 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Blanchiment d'argent; fixation de la peine
  4. 22.04.2013 6B 102/2013 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, viol; fixation de la peine; présomption d'innocence
  5. 05.06.2019 6B 422/2019 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves; quotité de la peine; arbitraire
  6. 15.08.2022 6B 1499/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, viol; fixation de la peine; arbitraire
  7. 02.08.2023 6B 843/2022 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Géstion déloyale aggravée (art. 158 ch. 2 CP)
  8. 04.03.2008 6B 719/2007 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; refus du sursis à l'execution de la peine; sursis partiel (lésions corporelles simples qualifiées, etc.)
  9. 13.07.2012 6B 264/2012 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; arbitraire, principe in dubio pro reo, sursis; traitement ambulatoire
  10. 10.11.2011 6B 533/2011 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit à un procès équitable, droit d'être entendu, arbitraire; doutes sur l'état mental de l'auteur; actes préparatoires délictueux, fixation de la peine (viols, contraintes sexuelles, actes préparatoires délictueux)
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