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1854 pages similaires trouvées pour aza://02-04-2001-6S-704-2000
  1. 02.04.2001 6S.704/2000 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  2. 03.03.2011 6B 1023/2010 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence
  3. 18.08.2009 6B 439/2009 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence (art. 117 CP)
  4. 03.04.2006 6S.96/2006 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence
  5. 31.08.2009 6B 525/2009 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; arbitraire
  6. 24.05.2023 6B 658/2022 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; appréciation des preuves
  7. 19.03.2018 6B 929/2017 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence, négligence, causalité; violation des obligations en cas d'accident; entrave aux mesures de constation de l'incapacité de conduire
  8. 02.04.2024 6B 308/2022 Pertinence 67%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; violation des règles de la circulation routière
  9. 05.02.2020 6B 1280/2019 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Faute concomitante; arbitraire; homicide par négligence; faute concomitante
  10. 03.04.2024 6B 982/2023 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Homicide par négligence; fixation de la peine; conclusions civiles; indemnité; arbitraire
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

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