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1815 pages similaires trouvées pour aza://02-05-2016-6B_876-2015
  1. 02.05.2016 6B 876/2015 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui, violation grave qualifiée des règles de la circulation routière, etc.
  2. 12.12.2017 6B 1102/2016 Pertinence 80%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Délit de chauffard
  3. 29.11.2023 6B 1326/2022 Pertinence 78%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui; sursis
  4. 17.01.2019 6B 1161/2018 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière; droit d'être entendu
  5. 22.12.2021 6B 526/2021 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui, violence contre les autorités et les fonctionnaires, violation grave des règles de la circulation; présomption d'innocence, arbitraire
  6. 03.11.2017 6B 34/2017 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide (art. 111 et 117 CP); infractions à la LCR; fixation de la peine
  7. 30.03.2022 6B 683/2021 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Utilisation frauduleuse d'un ordinateur par métier; faux dans les certificats; empêchement d'accomplir un acte officiel, violation grave qualifiée des règles de la circulation routière; fixation de la peine; arbitraire
  8. 30.11.2017 6B 174/2017 Pertinence 62%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Délit de chauffard
  9. 14.09.2016 6B 700/2015 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Délit de chauffard
  10. 13.11.2017 6B 24/2017 Pertinence 61% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation fondamentale des règles de la circulation routière
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