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154 pages similaires trouvées pour aza://03-03-2009-6B_578-2008
  1. 03.03.2009 6B 578/2008 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence
  2. 07.09.2007 6B 251/2007 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui (art. 129 CP), entrave à la circulation publique (art. 237 CP), menaces (art. 180 CP); quotité de la peine; frais
  3. 12.09.2022 6B 1271/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence, entrave par négligence à la circulation publique, etc. ; arbitraire etc.
  4. 28.09.2020 1C 274/2019 Pertinence 37%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan d'affectation
  5. 07.07.2011 8C 872/2010 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (lésion corporelle assimilée, causalité naturelle)
  6. 15.12.2004 1E.1/2004 Pertinence 29% publié
    Ire Cour de droit public
    Expropriation
    expropriation formelle, droits de voisinage
  7. 05.04.2006 6S.442/2005 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence (art. 117 CP)
  8. 02.06.2023 1C 655/2021 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  9. 02.06.2014 2C 1019/2013 Pertinence 29%
    IIe Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    Intervalle de sécurité entre un appareil décollant de la piste en béton et un autre décollant de la piste en herbe de l'aéroport de Genève
  10. 05.04.2006 6S.448/2005 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; entrave à la circulation publique; fixation de la peine
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