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3887 pages similaires trouvées pour aza://03-04-2002-1P-15-2002
  1. 24.03.2015 6B 1237/2014 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Exécution de peine, droit d'être entendu, prestation personnelle (art. 23 DPMin)
  2. 10.04.2008 6B 35/2008 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants; fixation de la peine
  3. 25.01.2011 6B 922/2010 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions à la LF sur les stupéfiants; violation du droit d'être entendu
  4. 20.05.2008 6B 190/2008 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction grave à la LStup)
  5. 15.02.2008 6B 673/2007 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infractions à la LStup)
  6. 14.10.2013 6B 315/2013 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Complicité de crime contre la LF sur les stupéfiants; présomption d'innocence
  7. 10.01.2007 1P.675/2006 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale
  8. 02.03.2010 1B 40/2010 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention préventive
  9. 22.03.2001 1P.166/2001 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
  10. 24.05.2017 6B 981/2016 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

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