1483 pages similaires trouvées pour aza://04-01-2018-6B_1022-2017
-
04.01.2018 6B 1022/2017
Cour de droit pénalInfractionsInfraction grave à la LStup, fixation de la peine -
10.04.2017 6B 419/2016
Cour de droit pénalInfractionsInfraction grave à la LStup; blanchiment d'argent, arbitraire; fixation de la peine -
08.06.2022 6B 281/2022
Cour de droit pénalInfractionsInfraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants; arbitraire
-
03.04.2013 6B 704/2012
Cour de droit pénalInfractionsInfractions graves à la LStup; arbitraire, principe in dubio pro reo, procès équitable, principe ne bis in idem
-
18.07.2011 6B 1082/2010
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Infractions à la loi fédérale sur les stupéfiants (LStup); fixation de la peine, peine complémentaire, refus du sursis
-
15.05.2013 6B 107/2013
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Infraction grave à la LStup; arbitraire; fixation de la peine
-
14.02.2020 6B 79/2020
Cour de droit pénalInfractionsInfraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants ; arbitraire, droit d'être entendu ; fixation de la peine, révocation du sursis
-
10.05.2023 6B 1008/2022
Cour de droit pénalInfractionsViolation du devoir d'assistance ou d'éducation; infractions graves à la LStup
-
17.10.2012 1B 562/2012
Ire Cour de droit publicProcédure pénaledétention provisoire
-
04.07.2003 6S.141/2003
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)
