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1160 pages similaires trouvées pour aza://04-10-2010-6B_472-2010
  1. 15.02.2008 6B 673/2007 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infractions à la LStup)
  2. 05.02.2020 6B 1428/2019 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infraction grave à la LStup; arbitraire; exemption de peine; sursis; expulsion
  3. 26.10.2022 6B 757/2022 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infraction grave à la LStup; fixation de la peine; sursis partiel; présomption d'innocence
  4. 16.12.2010 1B 389/2010 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention préventive
  5. 25.11.2004 6P.134/2004 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Procès équitable; fixation de la peine
  6. 29.03.2023 6B 1497/2022 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup ; présomption d'innocence
  7. 11.09.2012 6B 273/2012 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Complicité d'infraction à la LF sur les stupéfiants; arbitraire
  8. 27.02.2023 6B 30/2023 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle dur reocurs en matière pénale (ordonnance de classement [violation du devoir d'assistance et d'éducation])
  9. 06.10.2004 1P.376/2004 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
  10. 20.05.2008 6B 190/2008 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction grave à la LStup)
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