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  1. 04.12.2014 6B 902/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, injures, menaces, contravention à la LStup
  2. 14.06.2023 6B 1501/2022 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Meurtre; fixation de la peine; arbitraire; présomption d'innoncence
  3. 16.08.2023 6B 814/2023 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Révision (tentative de meutre)
  4. 17.12.2020 6B 4/2020 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Traite d'êtres humains; fixation de la peine;
  5. 23.03.2022 6B 756/2021 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis partiel, révocation du sursis ; expulsion ; arbitraire
  6. 12.01.2023 6B 233/2022 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples; vol; menaces; droit d'être entendu; présomption d'innoncence
  7. 11.02.2021 6B 721/2020 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat ; arbitraire, droit d'être entendu, etc. (6B_721/2020) ; instigation à tentative d'assassinat ; arbitraire, droit d'être entendu, etc. (6B_730/2020)
  8. 22.01.2018 6B 1348/2017 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Internement; arbitraire
  9. 30.03.2023 6B 746/2022 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Agression; menaces; fixation de la peine; expulsion; arbitraire
  10. 08.05.2023 6B 264/2022 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire
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