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  1. 05.02.2009 6B 908/2008 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup; fixation de la peine
  2. 22.03.2001 6S.684/2000 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  3. 12.11.2008 6B 552/2008 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants; fixation de la peine
  4. 03.03.2011 6B 942/2010 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révision (art. 385 CP)
  5. 22.03.2010 6B 70/2010 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révision (art. 385 CP)
  6. 12.03.2024 6B 1009/2023 Pertinence 67%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants, blanchiment d'argent; fixation de la peine; arbitraire, droit d'être entendu, présomption d'innocence, etc.
  7. 04.06.2004 6S.165/2004 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  8. 16.08.2004 6P.88/2004 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  9. 05.09.2017 6B 1335/2016 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup; arbitraire; principe de l'accusation
  10. 21.03.2006 6P.35/2006 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Art. 63 CP (infraction grave à la LStup)
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