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  1. 05.09.2009 6B 469/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viols
  2. 27.04.2023 6B 1317/2022 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    6B_1317/2022: fixation de la peine (tentative d'assassinat, viols); 6B_1348/2022: tentative d'assassinat; fixation de la peine; arbitraire
  3. 10.02.2022 6B 1057/2021 Pertinence 64%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle et viol; fixation de la peine; arbitraire, présomption d'innocence
  4. 26.01.2022 6B 939/2021 Pertinence 64%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol ; arbitraire, principe in dubio pro reo ; fixation de la peine
  5. 22.02.2024 6B 1029/2023 Pertinence 64%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Viol; contrainte sexuelle; expulsion; arbitraire
  6. 05.05.2021 6B 995/2020 Pertinence 64%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, tentative de viol; mesure thérapeutique institutionnelle; arbitraite
  7. 08.06.2022 6B 589/2021 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle et viol en commun, propagation d'une maladie de l'homme; arbitraire
  8. 03.04.2013 6B 710/2012 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  9. 27.04.2017 6B 493/2016 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de viol et de contrainte sexuelle; arbitraire, présomption d'innocence
  10. 11.12.2007 6B 593/2007 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; fixation de la peine; conclusions civiles
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