Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
1886 pages similaires trouvées pour aza://05-10-2022-6B_1345-2021
  1. 16.02.2022 6B 1189/2021 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Séquestration; enlèvement; contrainte sexuelle; expulsion; détention illicite
  2. 22.12.2021 6B 526/2021 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui, violence contre les autorités et les fonctionnaires, violation grave des règles de la circulation; présomption d'innocence, arbitraire
  3. 21.04.2023 6B 922/2022 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; présomption d'innocence (tentative de meurtre; dommages à la propriété; injure; menaces qualifiées; viol)
  4. 07.04.2022 6B 418/2021 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, mise en danger de la vie d'autrui ; arbitraire, etc.
  5. 05.04.2023 1B 134/2023 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  6. 14.08.2020 6B 386/2020 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Exploitation des moyens de preuve; arbitraire; principe de l'accusation
  7. 11.01.2024 7B 1011/2023 Pertinence 29%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  8. 22.01.2021 1B 12/2021 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; retranchement de pièces du dossier
  9. 01.06.2022 6B 107/2022 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, mesures de substitution
  10. 17.07.2020 6B 290/2020 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse)
Précédente 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

Back