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454 pages similaires trouvées pour aza://07-01-2021-6B_782-2020
  1. 07.01.2021 6B 782/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe; lésions corporelles simples; arbitraire, droit d'être entendu, présomption d'innocence
  2. 28.06.2016 6B 407/2016 Pertinence 63%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe (art. 133 CP); arbitraire, présomption d'innocence
  3. 12.06.2023 6B 165/2023 Pertinence 62%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe, etc. ; arbitraire, présomption d'innocence
  4. 09.01.2023 6B 1307/2021 Pertinence 62%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe; irresponsabilité et responsabilité restreinte
  5. 11.10.2022 6B 348/2022 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression (art. 134 CP); indémnité pour tort moral; arbitraire
  6. 10.07.2015 6B 106/2015 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles, rixe, tentative de meurtre, indemnité pour tort moral, fixation de la peine
  7. 13.12.2016 6B 607/2016 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe (art. 133 al. 2 CP); arbitraire
  8. 11.03.2019 6B 1239/2018 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles simples, rixe)
  9. 26.04.2002 6S.65/2002 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  10. 11.10.2003 6S.349/2003 Pertinence 44%
    Cour de droit pénal
    Infractions
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