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1621 pages similaires trouvées pour aza://07-02-2012-6B_525-2011
  1. 02.10.2023 6B 1214/2022 Pertinence 66%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; expulsion
  2. 04.03.2024 7B 168/2024 Pertinence 66%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  3. 21.04.2023 6B 922/2022 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; présomption d'innocence (tentative de meurtre; dommages à la propriété; injure; menaces qualifiées; viol)
  4. 16.02.2021 6B 892/2020 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, violation de devoir d'assistance ou d'éducation, arbitraire (6B_892/2020) ; quotité de la peine; refus d'octroi du sursis (lésions corporelles simples qualifiées, etc.) (6B_897/2020)
  5. 20.04.2018 6B 1070/2017 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Séquestration, contrainte sexuelle, viol; procès équitable; instruction de la cause; arbitraire, in dubio pro reo
  6. 26.05.2009 6B 198/2009 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Décision de classement (lésions corporelles, contrainte, etc.)
  7. 13.02.2024 6B 1215/2023 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Dommages à la propriété; contrainte sexuelle, viol; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  8. 13.07.2007 6P.54/2007 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Viol, cruauté, internement
  9. 26.06.2001 1P.744/2000 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
  10. 02.02.2004 1P.720/2003 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
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