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  1. 08.05.2023 6B 264/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire
  2. 21.12.2017 6B 304/2017 Pertinence 32%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; arbitraire
  3. 23.05.2023 1B 234/2023 Pertinence 32%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  4. 21.12.2023 6B 639/2023 Pertinence 31%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression, rixe, tentative de meurtre; arbitraire, présomption d'innocence; expulsion
  5. 21.06.2023 6B 435/2023 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de meurtre; tentative de lésions corporelles graves; expulsion
  6. 22.04.2013 6B 257/2012 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Délit manqué de meurtre par dol éventuel; fixation de la peine; droit d'être entendu; présomption d'innocence
  7. 14.01.2013 6B 54/2012 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves, menaces; arbitraire
  8. 21.04.2023 6B 1116/2022 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de meurtre; expulsion; arbitraire
  9. 12.05.2006 6S.81/2006 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
  10. 08.02.2019 6B 86/2019 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; délit manqué de meurtre; séquestration et enlèvement
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Astuces pour la recherche

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  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
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