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    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral 5A_339/2023 du 6 juillet 2023
  2. 08.09.2022 5A 653/2022 Pertinence 100%
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  3. 06.07.2023 5A 339/2023 Pertinence 98%
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    mesures provisionnelles, reconnaissance d'un jugement étranger, droits parentaux
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    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
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    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    opposition à séquestre
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    Droit pénal (en général)
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  8. 14.11.2012 5A 296/2012 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des successions
    succession, dessaisissement
  9. 22.03.2021 5A 697/2020 Pertinence 39% publié
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    opposition au séquestre
  10. 15.09.2022 1C 471/2022 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Entraide et extradition
    Entraide judiciaire internationale en matière pénale au Royaume-Uni
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