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1774 pages similaires trouvées pour aza://09-01-2002-6S-641-2001
  1. 20.04.2021 1B 158/2021 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  2. 28.04.2020 6B 153/2020 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire; expulsion
  3. 18.01.2023 6B 206/2022 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infraction grave à la LStup; tentative de comportement frauduleux à l'égard des autorités; sursis partiel; expulsion; arbitraire; maxime d'accusation
  4. 03.03.2020 6B 50/2020 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion (art. 66a CP)
  5. 06.09.2021 6B 136/2021 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Crime contre la loi fédérale sur les stupéfiants ; droit à la confrontation ; arbitraire
  6. 05.03.2020 6B 1399/2019 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Indemnisation du prévenu à la suite d'une ordonnance de classement
  7. 30.11.2023 7B 738/2023 Pertinence 29%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup, refus d'ordonner une expertise psychiatrique; arbitraire
  8. 13.04.2023 6B 970/2022 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; créance compensatrice; arbitraire
  9. 22.08.2011 6B 381/2011 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions à la loi fédérale sur les stupéfiants; arbitraire
  10. 30.03.2023 6B 1005/2022 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion (art. 66a al. 2 CP)
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  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

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