Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
4953 pages similaires trouvées pour aza://10-10-2011-2C_276-2011
  1. 01.10.2010 2C 84/2010 Pertinence 62% publié
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour pour regroupement familial
  2. 02.07.2018 2C 969/2017 Pertinence 62%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'octroi d'autorisations de séjour par regroupement familial et renvoi de Suisse
  3. 17.04.2018 2C 739/2017 Pertinence 62%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'octroi d'autorisations de séjour au titre du regroupement familial
  4. 03.02.2020 2C 325/2019 Pertinence 62%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'octroi d'une autorisation de séjour au titre de regroupement familial
  5. 10.11.2016 2C 131/2016 Pertinence 61%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour par regroupement familial
  6. 17.08.2021 2C 200/2021 Pertinence 61%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'autorisation de séjour; regroupement familial
  7. 22.08.2012 2C 764/2012 Pertinence 61%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour
  8. 25.06.2018 2C 153/2018 Pertinence 61%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Regroupement familial différé
  9. 18.01.2017 2C 787/2016 Pertinence 61%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'autorisations d'entrée et d'approbation à l'octroi d'autorisations de séjour (au titre du regroupement familial)
  10. 17.01.2011 2C 575/2010 Pertinence 61%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour; regroupement familial
Précédente 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

Back