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1559 pages similaires trouvées pour aza://11-04-2008-6B_738-2007
  1. 11.11.2013 1C 151/2013 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    résidences secondaires, art. 75b Cst.
  2. 13.02.2004 6S.448/2003 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  3. 03.11.2020 6B 755/2020 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave qualifiée des règles de la circulation routière (art. 100 ch. 4 LCR); arbitraire
  4. 10.11.2014 6B 101/2014 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'agression, tentative d'escroquerie
  5. 03.12.2007 6B 532/2007 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle qualifiée commise en commun, viol qualifié commis en commun; fixation de la peine
  6. 03.04.2002 1P.15/2002 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
  7. 13.03.2020 6B 1417/2019 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion (art. 66a al. 2 CP)
  8. 16.06.2016 6B 812/2015 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (meurtre); arbitraire
  9. 08.06.2023 6B 926/2022 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves ; fixation de la peine ; expulsion ; arbitraire, etc.
  10. 23.08.2019 6B 560/2019 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (menaces, menaces qualifiées, contrainte, tentative de contrainte sexuelle, contrainte sexuelle, viol etc.)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

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