Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
5228 pages similaires trouvées pour aza://11-04-2008-6B_738-2007
  1. 11.04.2008 6B 738/2007 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Omission de prêter secours, brigandage qualifié, dommages à la propriété, crime manqué d'extorsion qualifiée; fixation de la peine, sursis partiel à l'exécution de la peine
  2. 11.04.2008 6B 655/2007 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Menaces; fixation de la peine
  3. 11.04.2008 6B 687/2007 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Complicité de brigandage qualifié, complicité de crime manqué d'extorsion qualifiée, omission de prêter secours; frais, dépens
  4. 11.04.2008 6B 648/2007 Pertinence 55%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis, sursis partiel; crime manqué d'extorsion qualifiée
  5. 09.02.2007 6P.206/2006 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Art. 9 Cst. (procédure pénale; appréciation arbitraire des preuves)
  6. 07.01.2021 6B 508/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Omission de prêter secours; brigandage; vol et complicité de vol; expulsion; arbitraire, droit d'être entendu
  7. 15.07.2019 1B 320/2019 Pertinence 35%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention pour des motifs de sûreté
  8. 16.02.2022 6B 712/2021 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves ; fixation de la peine ; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  9. 20.03.2007 6P.219/2006 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Fixation de la peine (agression, omission de prêter secours, etc.)
  10. 30.09.2021 6B 193/2021 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat, brigandage, arbitraire

Astuces pour la recherche

Dans l'affichage du document, dans le texte, vous avancez d'un terme trouvé à un autre en activant la touche 'n' et reculez en activant la touche 'p'.