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1179 pages similaires trouvées pour aza://11-08-2011-6B_391-2011
  1. 17.05.2018 6B 840/2017 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre avec repentir actif, violation du principe in dubio pro reo, sursis partiel, fixation de la peine, repentir actif, émotion violente excusable, motivation de l'arrêt attaqué,tort moral
  2. 30.06.2005 6S.95/2005 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Crime manqué de meurtre; responsabilité restreinte; fixation de la peine; expulsion
  3. 25.09.2003 6S.292/2003 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  4. 10.07.2012 6B 246/2012 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Lésions corporelles graves; tentative de meurtre par dol éventuel; fixation de la peine; indemnité pour tort moral
  5. 05.05.2021 6B 776/2020 Pertinence 48% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'instigation à assassinat ; fixation de la peine
  6. 01.07.2016 6B 1197/2015 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat (art. 112 CP) ; quotité de la peine ; arbitraire
  7. 23.02.2007 6P.254/2006 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Assassinat (art. 112 CP), fixation de la peine (art. 63 CP)
  8. 24.08.2018 6B 583/2018 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu ; arbitraire
  9. 14.03.2007 6S.38/2007 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Légitime défense (lésions corporelles simples avec un objet dangereux)
  10. 12.05.2006 6S.108/2006 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Légitime défense (lésions corporelles simples avec un objet dangereux)
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