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2061 pages similaires trouvées pour aza://11-08-2011-6B_391-2011
  1. 03.07.2019 6B 533/2019 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées; fixation de la peine (renonce à inflliger une peine)
  2. 01.05.2020 6B 124/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menaces qualifiées, tentative de viol, etc. ; arbitraire, présomption d'innocence
  3. 01.07.2016 6B 1197/2015 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat (art. 112 CP) ; quotité de la peine ; arbitraire
  4. 13.01.2009 6B 622/2008 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples avec un objet dangereux, entrave à la circulation publique, contrainte, violations des règles de la circulation routière; confiscation; fixation de la peine; frais et dépens
  5. 28.04.2015 6B 187/2015 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples (art. 123 ch.1 CP); arbitraire
  6. 21.07.2014 6B 547/2014 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (meurtre)
  7. 22.06.2010 6B 1092/2009 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mesure de la peine; résponsabilité restreinte (assassinat)
  8. 11.06.2013 6B 259/2013 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu, fixation de la peine, principe d'égalité de traitement
  9. 20.10.2009 6B 395/2009 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie (art. 174 CP), tentative de contrainte (art. 22 et 181 CP); arbitraire, droit d'être entendu
  10. 24.01.2024 6B 1126/2023 Pertinence 34%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Assasinat; quotité de la peine; arbitraire
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