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809 pages similaires trouvées pour aza://11-08-2021-6B_1414-2020
  1. 28.01.2008 6B 470/2007 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants
  2. 24.06.2020 6B 33/2020 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de résister; présomption d'innocence; arbitraire
  3. 26.03.2003 6S.454/2002 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  4. 02.10.2023 6B 536/2023 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de viol; expulsion; arbitraire; droit d'être entendu; présomption d'innocence
  5. 25.05.2020 6B 231/2020 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; arbitraire, in dubio pro reo
  6. 21.04.2022 1B 176/2022 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  7. 19.09.2012 6B 303/2012 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contraintes sexuelles, etc.; arbitraire, principe in dubio pro reo
  8. 05.10.2017 6B 1421/2016 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Poursuite du traitement ambulatoire (art. 63 CP)
  9. 11.04.2022 6B 408/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; arbitraire, etc.
  10. 01.05.2023 6B 780/2022 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP); arbitraire
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Exemple: "droit de l'homme"

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