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  1. 12.03.2015 6B 590/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, lésions corporelles simples aggravées, vol par métier etc., arbitraire
  2. 26.04.2002 6S.65/2002 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  3. 11.12.2023 6B 652/2023 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles, injure, contrainte, séquestration; expulsion; présomption d'innocence
  4. 07.01.2021 6B 782/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe; lésions corporelles simples; arbitraire, droit d'être entendu, présomption d'innocence
  5. 19.06.2008 6B 733/2007 Pertinence 42% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples
  6. 13.11.2009 6B 636/2009 Pertinence 42%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (lésions corporelles simples, etc.)
  7. 16.11.2010 6B 624/2010 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décisions de non-lieu (voies de fait, injure, menaces, violation de domicile, agression)
  8. 27.08.2008 6B 517/2008 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, voies de fait, injure; fixation de la peine
  9. 27.04.2018 6B 911/2017 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Enregistrement non autorisé de conversations, réquisition de preuves ; viols ; voies de fait ; lésions corporelles simples ; fixation de la peine ; responsabilité pénale, concours, mesure thérapeutique institutionnelle
  10. 27.02.2006 6P.146/2005 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Lésions corporelles simples
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