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756 pages similaires trouvées pour aza://12-05-2006-6S-108-2006
  1. 12.05.2006 6S.108/2006 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Légitime défense (lésions corporelles simples avec un objet dangereux)
  2. 14.03.2007 6S.38/2007 Pertinence 99%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Légitime défense (lésions corporelles simples avec un objet dangereux)
  3. 12.05.2005 6S.29/2005 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Légitime défense (lésions corporelles simples avec un objet dangereux)
  4. 08.09.2011 6B 65/2011 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, injure, menaces, légitime défense, défense excusable
  5. 22.04.2013 6B 257/2012 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Délit manqué de meurtre par dol éventuel; fixation de la peine; droit d'être entendu; présomption d'innocence
  6. 15.12.2009 6B 926/2009 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves (art. 122 CP), lésions corporelles simples (art. 123 CP), agression (art. 134 CP); arbitraire
  7. 30.06.2023 6B 269/2023 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; expulsion
  8. 19.02.2014 1B 49/2014 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Rejet d'une demande de mise en liberté et prolongation de la détention provisoire
  9. 01.07.2015 6B 1015/2014 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, intention, défense excusable
  10. 17.02.2014 6B 889/2013 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Légitime défense, attaque illicite, arbitraire
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