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633 pages similaires trouvées pour aza://12-06-2020-6B_71-2020
  1. 12.06.2020 6B 71/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence, arbitraire
  2. 09.10.2006 6A.58/2006 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Construction des routes et circulation routière
    Retrait d'admonestation du permis de conduire
  3. 12.05.2021 6B 1231/2020 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation routière; fixation de la peine
  4. 24.01.2020 6B 1224/2019 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitaire; violation des règles fondamentales de la circulation routière; conditions de la répression (6B_1224/2019) ; Conditions de la répression ; erreur sur l'illicéité
  5. 05.11.2014 2C 611/2014 Pertinence 50%
    IIe Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    licence de pilote; retrait des extensions d'instructeur
  6. 11.01.2018 6B 770/2017 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; lésions corporelles par négligence
  7. 16.04.2019 6B 1341/2018 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Entrave par négligence à la circulation publique (art. 237 ch. 2 CP), mise en danger par l'aviation par négligence (art. 90 al. 2 LA)
  8. 30.03.2022 6B 683/2021 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Utilisation frauduleuse d'un ordinateur par métier; faux dans les certificats; empêchement d'accomplir un acte officiel, violation grave qualifiée des règles de la circulation routière; fixation de la peine; arbitraire
  9. 03.03.2011 6B 1023/2010 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence
  10. 05.01.2015 6B 873/2014 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
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