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3987 pages similaires trouvées pour aza://13-01-2010-6B_891-2009
  1. 13.01.2010 6B 891/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contraintes sexuelles et viol
  2. 07.10.2011 6B 150/2011 Pertinence 76%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; arbitraire; responsabilité pénale; fixation de la peine
  3. 13.08.2012 6B 335/2012 Pertinence 76%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, suspension de l'exécution de la peine privative de liberté prononcée en même temps qu'un traitement ambulatoire
  4. 27.11.2014 6B 339/2014 Pertinence 69% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo, fixation de la peine, circonstance atténuante
  5. 15.08.2022 6B 1499/2021 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, viol; fixation de la peine; arbitraire
  6. 27.04.2023 6B 1317/2022 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    6B_1317/2022: fixation de la peine (tentative d'assassinat, viols); 6B_1348/2022: tentative d'assassinat; fixation de la peine; arbitraire
  7. 24.02.2004 6S.15/2004 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  8. 02.12.2010 6B 705/2010 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants
  9. 18.10.2011 6B 36/2011 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Viol, erreur sur les faits. Arbitraire. Fixation de la peine (assassinat, etc.)
  10. 16.12.2015 6B 890/2015 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la quotité de la peine (tentative de meurtre)
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