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2290 pages similaires trouvées pour aza://13-03-2005-6P-16-2005
  1. 15.05.2013 6B 107/2013 Pertinence 25%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infraction grave à la LStup; arbitraire; fixation de la peine
  2. 25.09.2005 6S.248/2005 Pertinence 25%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 63 CP)
  3. 12.08.2003 6S.238/2003 Pertinence 25%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  4. 25.03.2002 1P.598/2001 Pertinence 25%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
  5. 06.09.2007 6B 207/2007 Pertinence 25%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis à l'exécution de la peine (infraction grave à la LStup)
  6. 25.11.2004 6P.134/2004 Pertinence 25%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Procès équitable; fixation de la peine
  7. 20.04.2018 6B 998/2017 Pertinence 24%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants (art. 19 al. 2 let. a LStup); arbitraire; admissibilité des moyens de preuves; participation à l'administration des preuves; constatation arbitraire des faits; quotité de la peine; compensation
  8. 15.06.2001 1P.306/2001 Pertinence 24%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
  9. 11.07.2013 6B 595/2012 Pertinence 24%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants
  10. 14.08.2003 6S.161/2003 Pertinence 24%
    Cour de droit pénal
    Infractions
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