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    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
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    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée d'opposition
  3. 16.02.2012 5A 76/2011 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée d'opposition
  4. 16.02.2012 5A 77/2011 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée d'opposition
  5. 23.12.2003 4C.163/2003 Pertinence 39% publié
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
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    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
  7. 17.05.2002 5P.85/2002 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
  8. 22.12.2020 5A 773/2020 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  9. 04.08.2022 5A 1015/2021 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée définitive de l'opposition (reconnaissance et exequatur de jugements étrangers)
  10. 20.08.2014 5A 465/2014 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

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