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  1. 14.10.2020 6B 1111/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (tentative de meurtre)
  2. 05.07.2021 6B 715/2021 Pertinence 75%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (exécution d'un traitement ambulatoire)
  3. 22.12.2021 6B 1309/2021 Pertinence 65%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (assistance judiciaire; traitement ambulatoire)
  4. 14.10.2020 6B 1103/2020 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, défaut de motivation et conclusions (ordonnances de non-entrée en matière [faux dans les titres, omission de prêter secours])
  5. 14.04.2020 2C 100/2020 Pertinence 44%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation de l'autorisation d'établissement
  6. 09.10.2020 6B 1043/2020 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (ordonnance de non-entrée en matière [faux dans les titres, etc.])
  7. 26.10.2020 6B 1089/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale, défaut de qualité pour recourir, motivation insuffisante (ordonnance de non-entrée en matière [abus de pourvoir, etc.])
  8. 07.01.2021 6B 1343/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale, qualité pour recourir, motivation insuffisante (non-entrée en matière)
  9. 18.05.2020 1B 202/2020 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; changement d'avocat d'office
  10. 21.09.2021 6F 20/2021 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 25 juin 2021 (6B_1410/2020 [Jugement SK 20 161/162])
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