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  1. 14.10.2021 9C 93/2021 Pertinence 100%
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    Prévoyance professionnelle
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  2. 18.05.2016 9C 691/2015 Pertinence 62%
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
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  3. 04.09.2017 9C 145/2017 Pertinence 61%
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle
  4. 12.01.2016 9C 424/2015 Pertinence 61%
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle (prestations d'invalidité; connexité temporelle)
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    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
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    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle (rente d'invalidité)
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    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
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    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle
  9. 20.01.2023 9C 209/2022 Pertinence 60%
    IIIe Cour de droit public
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle
  10. 03.10.2022 9C 497/2021 Pertinence 60%
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    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle (rente d'invalidité)
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