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  1. 15.08.2023 5A 295/2023 Pertinence 100%
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    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition (art. 82 LP)
  2. 22.08.2014 5A 133/2014 Pertinence 71% publié
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    cédule hypothécaire
  3. 25.05.2004 7B.32/2004 Pertinence 62% publié
    Chambre des poursuites et des faillites
    Droit des poursuites et faillites
  4. 22.03.2000 7B.51/2000 Pertinence 52%
    Chambre des poursuites et des faillites
    Droit des poursuites et faillites
  5. 28.09.2018 5A 326/2018 Pertinence 52%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    cédule hypothécaire, annulation de la cédule non-couverte par le prix d'adjudication (plainte 17 LP)
  6. 03.03.2022 5A 914/2021 Pertinence 52%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    réouverture d'une faillite
  7. 30.11.2015 5A 348/2015 Pertinence 51%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  8. 12.06.2023 5A 137/2023 Pertinence 51%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  9. 02.02.2010 5A 122/2009 Pertinence 51% publié
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    action en contestation de l'état des charges
  10. 26.10.2017 5A 853/2016 Pertinence 50% publication ATF prévue
    IIe Cour de droit civil
    Droits réels
    contestation de l'état des charges (art. 818 al. 1 ch. 3CC)
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Exemple: "droit de l'homme"

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