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  1. 15.11.2017 6B 1368/2016 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit d'être entendu ; arbitraire ; fixation de la peine (brigandage qualifié, violation de domicile)
  2. 27.01.2020 6B 1054/2019 Pertinence 54%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (viols)
  3. 23.09.2019 6B 719/2019 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié, tentative de vol qualifié etc., fixation de la peine
  4. 11.06.2020 6B 443/2020 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vols, arbitraire, fixation de la peine
  5. 26.06.2019 6B 554/2019 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (faux dans les titres, etc.); arbitraire
  6. 05.06.2019 6B 422/2019 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves; quotité de la peine; arbitraire
  7. 01.05.2020 6B 124/2020 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menaces qualifiées, tentative de viol, etc. ; arbitraire, présomption d'innocence
  8. 10.04.2018 6B 1328/2017 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; menaces; repentir sincère
  9. 15.08.2022 6B 1499/2021 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, viol; fixation de la peine; arbitraire
  10. 10.11.2022 6B 151/2022 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (escroquerie par métier, etc.); interdiction d'exercer une acitvité
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

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