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777 pages similaires trouvées pour aza://15-11-2017-6B_1368-2016
  1. 22.08.2018 6B 288/2018 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; tentative de brigandage qualifié
  2. 08.04.2013 6B 532/2012 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat (art. 112 CP); droit d'être entendu
  3. 17.03.2016 6B 298/2015 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infractions simples et graves à la LStup, vol, dommages à la propriété, etc.)
  4. 03.11.2009 6B 741/2009 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine; arbitraie, présomption d'innocence
  5. 28.12.2016 6B 289/2016 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mesure thérapeutique institutionnelle, arbitraire, fixation de la peine
  6. 17.05.2018 6B 840/2017 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre avec repentir actif, violation du principe in dubio pro reo, sursis partiel, fixation de la peine, repentir actif, émotion violente excusable, motivation de l'arrêt attaqué,tort moral
  7. 25.11.2004 6P.135/2004 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Procès équitable, arbitraire
  8. 21.08.2001 6S.162/2001 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  9. 09.10.2003 6S.309/2003 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  10. 15.03.2001 6S.6/2001 Pertinence 39% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
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