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2863 pages similaires trouvées pour aza://16-09-2015-6B_1097-2014
  1. 16.09.2015 6B 1097/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol et brigandage
  2. 24.09.2018 6B 747/2018 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat ; fixation de la peine
  3. 11.11.2019 6B 1097/2019 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire, tentative d'actes d'ordre sexuel avec des enfants
  4. 12.02.2020 6B 1433/2019 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire ; brigandage qualifié
  5. 26.03.2015 1B 78/2015 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  6. 19.10.2023 7B 13/2023 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié; fixation de la peine; arbitraire
  7. 26.04.2018 6B 1321/2017 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire ; mise en danger de la vie d'autrui ; fixation de la peine ; mesures applicables aux jeunes adultes
  8. 28.04.2020 6B 153/2020 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire; expulsion
  9. 11.02.2021 6B 721/2020 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat ; arbitraire, droit d'être entendu, etc. (6B_721/2020) ; instigation à tentative d'assassinat ; arbitraire, droit d'être entendu, etc. (6B_730/2020)
  10. 06.09.2005 6S.203/2005 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifiée (art. 140 CP)
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