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593 pages similaires trouvées pour aza://17-02-2023-1B_391-2022
  1. 04.08.2020 1B 213/2020 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; mandat d'expertise psychiatrique
  2. 24.01.2014 1B 454/2013 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  3. 05.05.2015 6B 888/2014 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup, blanchiment d'argent, recours en matière pénale au Tribunal fédéral, motivation du recours, fixation de la peine, égalité de traitement
  4. 28.01.2005 6S.425/2004 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Fausse traduction (art. 307 CP)
  5. 03.05.2012 1B 226/2012 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  6. 26.01.2012 6B 799/2011 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; arbitraire
  7. 26.01.2012 6B 793/2011 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine; droit d'être entendu; appréciation arbitraire des preuves
  8. 24.01.2006 1S.51/2005 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    refus de mise en liberté
  9. 12.08.2013 1B 249/2013 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Prolongation de la détention provisoire
  10. 23.08.2018 6B 600/2018 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire ; infraction grave à la LStup ; coactivité ; responsabilité de l'auteur ; motivation de la peine
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