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533 pages similaires trouvées pour aza://17-03-2017-6B_465-2016
  1. 17.03.2017 6B 465/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (homicide)
  2. 04.05.2023 6B 490/2022 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu (expertise de crédibilité); arbitraire
  3. 06.03.2007 6S.570/2006 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence (art. 117 CP)
  4. 23.01.2018 6B 1440/2017 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (mise en danger de la vie ou de la santé autrui {exposition}), procédure pénale, recours en matière pénale au Tribunal fédéral, motivation
  5. 20.03.2019 6B 1280/2018 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu ; arbitraire ; incendie intentionnel ; recel
  6. 15.04.2002 6S.70/2002 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  7. 27.07.2018 6B 551/2018 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire ; homicide par négligence
  8. 11.12.2017 5A 236/2017 Pertinence 28% publié
    IIe Cour de droit civil
    Droit des successions
    Action en nullité d'un testament oral
  9. 12.03.2024 6B 1009/2023 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants, blanchiment d'argent; fixation de la peine; arbitraire, droit d'être entendu, présomption d'innocence, etc.
  10. 26.12.2013 9C 665/2013 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-maladie
    Assurance-maladie
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