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1139 pages similaires trouvées pour aza://17-04-2001-6S-109-2001
  1. 08.09.2015 6B 996/2014 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mesure de la peine, sursis partiel (brigandage)
  2. 21.06.2016 1B 192/2016 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  3. 06.04.2006 6P.49/2006 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Art. 9 Cst. (établissement des faits, arbitraire)
  4. 23.03.2009 6B 736/2008 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandages qualifiés, tentative de brigandade qualifié
  5. 12.02.2020 6B 1433/2019 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire ; brigandage qualifié
  6. 22.02.2019 6B 1041/2018 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de brigandage, arbitraire
  7. 05.04.2023 1B 134/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  8. 27.10.2017 6B 1015/2016 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol en bande, tentative de brigandage, infraction à la LCR, incompétence à raison du lieu
  9. 16.05.2005 6S.82/2005 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion (art. 55 CP)
  10. 13.03.2018 6B 1015/2017 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; tentative de brigandage qualifié; fixation de la peine
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