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2498 pages similaires trouvées pour aza://18-02-2010-6B_857-2009
  1. 27.01.2015 6B 431/2014 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage aggravé, arbitraire, peine
  2. 09.11.2007 6B 494/2007 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; brigandage
  3. 10.04.2017 6B 475/2016 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes préparatoires de brigandage aggravé; arbitraire
  4. 06.09.2005 6P.74/2005 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Complicité de brigandage qualifié (art. 140 ch. 4 CP); mesure de la peine (art. 63 CP)
  5. 27.11.2008 6B 725/2008 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol en bande et par métier, brigandage qualifié, dommages à la propriété, etc.; fixation de la peine
  6. 11.12.2000 2A.407/2000 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit public
    Politique de sécurité et de promotion de la paix
  7. 06.09.2005 6P.68/2005 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Brigandage qualifié (art. 140 CP), fixation de la peine (art. 63 CP)
  8. 06.09.2005 6P.71/2005 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Mesure de la peine (art. 63 CP)
  9. 06.02.2008 6B 710/2007 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage (art. 140 ch. 3 CP); fixation de la peine (art. 47 CP)
  10. 05.07.2012 6B 49/2012 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (brigandage aggravé, etc.)
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