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1036 pages similaires trouvées pour aza://18-05-2020-6B_129-2020
  1. 16.03.2016 6B 1158/2015 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (abus de confiance)
  2. 25.11.2020 6B 351/2020 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (escroquerie, faux dans les titres)
  3. 22.08.2016 6B 271/2016 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (contrainte, lésions corporelles simples, etc.)
  4. 08.05.2020 6B 203/2020 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Qualité pour recourir; arbitraire; ordonnance de classement (complicité d'enlèvement de mineur)
  5. 28.09.2018 6B 766/2018 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière
  6. 01.05.2014 6B 1200/2013 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (complicité de faux dans les titres; gestion d'affaires sans mandat)
  7. 27.04.2015 6B 1098/2014 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (actes d'ordre sexuels sur mineure)
  8. 22.03.2012 1B 272/2011 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale, non-lieu
  9. 07.12.2021 6B 670/2021 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (faux dans les titres, obtention frauduleuse d'une constatation fausse, accès indu à un système informatique, détérioration de données, soustraction de données personnelles)
  10. 14.09.2020 6B 207/2020 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (escroquerie)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

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