6878 pages similaires trouvées pour aza://21-02-2018-6B_1256-2016
-
21.02.2018 6B 1256/2016
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Concours d'infractions; sursis à l'exécution de la peine; indemnité pour frais de défense -
28.08.2023 6B 1199/2022
Ire Cour de droit pénalInfractionsViolation du devoir d'assistance et d'éducation; lésions corporelles simples; arbitraire -
16.02.2021 6B 892/2020
Cour de droit pénalInfractionsLésions corporelles simples qualifiées, violation de devoir d'assistance ou d'éducation, arbitraire (6B_892/2020) ; quotité de la peine; refus d'octroi du sursis (lésions corporelles simples qualifiées, etc.) (6B_897/2020)
-
20.12.2022 6B 396/2022
Cour de droit pénalInfractionsViol, tentative de viol, contrainte sexuelle, etc.; expulsion, etc.; droit d'être entendu, arbitraire, etc.
-
28.11.2000 6S.736/2000
Cour de droit pénalInfractionslésions corporelles simples qualifiées, violation du devoir d'assistance ou d'éducation, déchéance de l'autorité parentale; fixation de la peine
-
05.10.2022 6B 978/2021
Cour de droit pénalInfractionsViolation du devoir d'assistance ou d'éducation
-
26.04.2002 6S.65/2002
Cour de droit pénalInfractions
-
12.11.2003 6S.339/2003
Cour de droit pénalInfractions
-
24.09.2004 6S.273/2004
Cour de droit pénalInfractions
-
14.05.2018 6B 1285/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleArbitraire ; lésions corporelles simples qualifiées ; fixation de la peine ; sursis complet
